Fréderic Forgues

Tél : 01 87 37 37 12

Email : ff@cabinetforguesavocats.fr

 

 

Formation

Frédéric Forgues est titulaire d'un doctorat en droit privé obtenu en 2002 à l'Université de Paris I-Panthéon-Sorbonne et d'un D.E.A. de Droit des affaires obtenu en 1998 dans la même université. Il a obtenu en 2019 la première partie (DU1) du Diplôme universitaire de Médiateur.

 

 


Parcours, distinctions et référencements

- Membre du Barreau de Paris (2003) ;
- Secrétaire de la Conférence du Barreau de Paris (2007) ;
- Admis sur la liste des conseils près la Cour pénale internationale (2016) ;
- Membre du Conseil de l'Ordre du Barreau de Paris (2017/2019);
- Arbitre au Centre de règlement des litiges professionnels (2020/2021).

 

Frédéric Forgues est membre de l'Association des Avocats Pénalistes (ADAP) et

de l'Association Française des Avocats et Juristes Arméniens (AFAJA). 

Il est fondateur et président de l'Association Francophone des Avocats Enquêteurs (ASFRAVE).

 


Enseignements

Depuis 2000, Frédéric Forgues enseigne ou a enseigné le droit des sociétés, le droit du commerce international, la procédure pénale ou l'art oratoire à l'université de Paris I, à l'université de Paris XIII ou à l'Ecole de formation du Barreau (EFB) de Paris.


Langues

- Anglais

- Espagnol 

- Italien 

- Portugais

 


Écrits

Frédéric Forgues, contribue à la rubrique "Avocats" du Jurisclasseur édition générale.

Il a, au cours de sa carrière universitaire ou en qualité d’avocat, rédigé de nombreux articles juridiques, dont :

- "Concurrence déloyale, expertise in futurum : les avocats sont-ils des plaideurs comme les autres ?", Village de la justice du 6 septembre 2021,  

- "Guerre et nettoyage ethnique au Haut-Karabagh : la logique génocidaire et ses suites", Le Blog de Mediapart, 15 octobre 2020, 

- "Conflits entre avocats : comment cela fonctionne-t-il ?", Village de la justice du 11 septembre 2020,  

- "Le décret du 6 mai 2017 relatif aux exceptions d'incompétence et à l'appel en matière civile ou la seconde mort de Motulsky", in Le Barreau de France n°367, juill.-sept. 2017, p 18.

 - "Du financement des procédures par les tiers", Petites affiches, 3 octobre 2017, n°197, pp 6 et s.

- "Le droit de la presse à l'épreuve de la loi relative à l'égalité et à la citoyenneté (veut-on dépecer le droit de la presse ?)", in Le Barreau de France n°365, janv.-mars 2017.

- "Avocats : le secret professionnel est mort, vive le secret juridique", Petites affiches, 18 octobre 2016, n°208, pp 6 et s.

- "La capacité à se constituer partie civile devant les juridictions françaises" (note sous Cass., Crim., 8 décembre 2009), JCP G 2010, n°15, pp. 771 et s.

- "La réparation par le tribunal correctionnel des préjudices nés de l’infraction" (note sous Cass., Crim., 10 fév. 2009), D. 2010, jur. p. 67.

 

- Note sous Paris, 9 déc. 2004, « Gestion de portefeuille : proportion des valeurs TMT et dépassement du mandat », Bull. Joly Bourse & produits financiers, juill.-août 2005 pp. 432 et s.

- Note sous Cass., Civ. 1ère, 25 fév. 2003, Petites Affiches n°166, 19 août 2004, p. 12 : « loi applicable au mariage en droit international privé et conflit de lois dans le temps ».

- « Dans le maquis des actions de la minorité, quid de l’action ut singuli ? », note sous Cass., Com., 3 mars 2004, Bull. Joly 2004.991.

- « Les sociétés d’épargne forestière » (avec S. Puel), Bull. Joly bourse et produits financiers 2004.159.

- « La réglementation bancaire et financière est-elle d’ordre public ? », note sous Cass., Com., 3 juin 2003, JCP E 2004.289.

- Note sous Cass., Com., 13 nov. 2002, JCP E 2003.764 : « conditions de la revendication de biens fongibles vendus avec réserve de propriété ».

Frédéric Forgues a en outre été l'auteur régulier de chroniques sur le site Internet du Huffington Post.