Cabinet Forgues Avocats, avocats à la Cour

Frédéric Forgues a débuté sa carrière comme universitaire. Il a notamment été Maître-assistant en droit français à l'Université de Caire, en 1998/99. Il a, dans ce cadre et dans d'autres, rédigé les écrits suivants :

 

- "Le décret du 6 mai 2017 relatif aux exceptions d'incompétence et à l'appel en matière civile ou la seconde mort de Motulsky",  in Le Barreau de France n°367, juill.-sept. 2017, p 18.

 

- "Du financement des procédures par les tiers", Petites affiches, 3 octobre 2017, n°197, pp 6 et s.

 

- "Le droit de la presse à l'épreuve de la loi relative à l'égalité et à la citoyenneté (veut-on dépecer le droit de la presse ?)., in Le Barreau de France n°365, janv.-mars 2017.

 

- "Avocats : le secret professionnel est mort, vive le secret juridique", Petites affiches, 18 octobre 2016, n°208, pp 6 et s.

 

- "La capacité à se constituer partie civile devant les juridictions françaises" (note sous Cass., Crim., 8 décembre 2009), JCP G 2010, n°15, pp. 771 et s.

 

- "La réparation par le tribunal correctionnel des préjudices nés de l’infraction" (note sous Cass., Crim., 10 fév. 2009), D. 2010, jur. p. 67.

 

- Note sous Paris, 9 déc. 2004, Gestion de portefeuille : proportion des valeurs TMT et dépassement du mandat, Bull. Joly Bourse & produits financiers, juill.-août 2005 pp. 432 et s.

 

- Note sous Cass., Civ. 1ère, 25 fév. 2003, Petites Affiches n°166, 19 août 2004, p. 12 : loi applicable au mariage en droit international privé et conflit de lois dans le temps.

 

- "Dans le maquis des actions de la minorité, quid de l’action ut singuli ?", note sous Cass., Com., 3 mars 2004, Bull. Joly 2004.991.

 

- "Les sociétés d’épargne forestière" (avec S. Puel), Bull. Joly bourse et produits financiers 2004.159.

 

- "La réglementation bancaire et financière est-elle d’ordre public ?", note sous Cass., Com., 3 juin 2003, JCP E 2004.289.

 

- Note sous Cass., Com., 13 nov. 2002, JCP E 2003.764 : conditions de la revendication de biens fongibles vendus avec réserve de propriété.

 

Il est en outre l'auteur régulier de chroniques sur le site Internet du Huffington Post et tient un blog intitulé Regards de justice sur le site de La Croix.